À partir du 1er juin, le dépôt des demandes de compensation de 50 % de la TVA sur l'acquisition de T-Bank commence.

La demande peut être soumise via le support dans le chat ou par appel. Certains clients auront accès au bouton "Soumettre une demande" dans le LC/MP.

Période de soumission des demandes : du 01.06.2026 au 30.06.2026 inclus.

Que peut-on obtenir à l'issue de la Promotion ?

Une compensation de 50% de la TVA pour l'acquisition pour la période du 01.01.2026 au 30.06.2026.

Qui peut participer à la Promotion :

• La promotion est ouverte aux nouveaux et aux clients existants, quelle que soit la date d'ouverture des produits.
• Nous vérifions le respect des conditions par le client : il doit avoir un RKO à T-Bank et une acquisition active avec un montant supérieur à 10 000 roubles, et le seuil de chiffre d'affaires total de l'entreprise ne doit pas être dépassé.
• Si l'entreprise applique des taux de TVA quelconques, elle ne peut pas participer à la promotion.
• Le client paie une TVA de 5% sur certaines catégories de produits (ou des situations similaires).
• Le client demande une compensation, mais le chiffre d'affaires de l'année précédente dépasse la limite de 20 millions de roubles (même 100 roubles sont pris en compte).
• Le client fonctionne selon un schéma d'agrégation.

Conditions de participation à la Promotion :

• Le client doit avoir un RKO ouvert à T-Bank.
• Il doit y avoir une acquisition commerciale et/ou Internet active.
• Accepter des paiements par acquisition pour un montant total supérieur à 10 000 roubles (TVA incluse) du 1er janvier au 30 juin 2026 par tout moyen.
• Le chiffre d'affaires annuel de l'entreprise en 2025 et 2026 ne doit pas dépasser 20 millions de roubles chaque année.
• Entre le 01.06.2026 et le 30.06.2026, contacter le support T-Business pour être inclus dans la Promotion.

Quand le paiement sera-t-il effectué ?

Si toutes les conditions sont remplies, dans les 30 jours calendaires suivant la fin de la Promotion (du 01.07 au 30.07.2026).

Combien peut-on recevoir ?

50% de la TVA payée pour la période du 01.01.2026 au 30.06.2026, mais pas plus de 70 000 roubles.

Comment le client peut-il soumettre une demande de participation ?

Contacter le support de T-Bank par appel ou chat et demander à soumettre une demande de participation.

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Cordialement,

L'équipe FoodSoul